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Le site Koality est accessible à l’adresse suivante : www.koality.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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Article 1 : informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Koality est édité par :

SARL Koality
ayant son siège social à l’adresse suivante : 19 place du Maréchal Foch – 29260 Lesneven, et immatriculée au numéro suivant :R.C.E de Brest 833 414 147.
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Adresse e-mail : contact@koality.fr

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Adresse e-mail de contact : juliette@koality.fr
ci après  » le Directeur de publication  »

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Article 2 : accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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Article 3 : droits de reproduction

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Article 5 : collecte des données et loi informatique et libertés

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Article 6 : loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 7 : contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@koality.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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