Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Koality, SARL au capital de 10000€ immatriculée au RCS de Brest sous le numéro 833414147, dont le siège social est situé au 19 Place du Maréchal Foch, 29260 Lesneven, et ses clients.

Elles définissent les droits et obligations de chaque partie dans le cadre de la vente de prestations de services proposées par l’agence.

Accès aux documents

Nos différentes CGV sont consultables ci-dessous, en fonction du type de prestation concernée :

• CGV générales
• Conditions particulières contrat annuel d’hébergement
• Conditions particulières contrat annuel de maintenance préventive
• Conditions particulières contrat annuel licence logicielle tierce
• Conditions particulières contrat annuel nom de domaine
• Conditions particulières contrat annuel adresse mail
• Conditions particulières contrat maintenances corrective et évolutive

Acceptation des Conditions Générales de Vente

La signature d’un devis vaut acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente, sans exception ni réserve.

Nos CGV sont portées à la connaissance du client via un lien présent sur tous nos devis : https://koality.fr/cgv.

En signant un devis, le client reconnaît avoir consulté la version applicable des CGV, et les accepter sans condition. Cette acceptation est indispensable à la validation de toute commande.

Qu’il s’agisse d’une signature manuscrite, électronique ou d’un accord formalisé par email, l’engagement est le même : les CGV font partie intégrante du contrat.

Cette acceptation est indispensable : aucun engagement ne peut être formalisé sans l’accord explicite sur les CGV.